Microsystème à faible consommation d'énergie

Brevet européen · EP0682304 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0682304
Numéro de demande
EP95107006
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
9 mai 1995
Publié
15 nov. 1995
Délivré
29 déc. 1999
Radié
31 mai 2001
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
G05B 19/042 (2006.01)
Priorité
CH 147394 11.05.1994
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 15 janv. 2002

    Radié, taxe impayée

    Publié dans la FBDM no 1 de l'année 2002

  2. 14 avr. 2000

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    ICB Ingénieurs Conseils en, Brevets SA, Rue des Sors 7, 2074 Marin

    Publié dans la FBDM no 7 de l'année 2000

  3. 31 déc. 1999

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 24 de l'année 1999

Parties

Titulaire

CSEM Centre Suisse d'Electronique et de Microtechnique S.A.

Recherche et Développement, rue Jaquet-Droz 1, 2007 Neuchâtel

Mandataire

ICB Ingénieurs Conseils en Brevets SA

Rue des Sors 7, 2074 Marin

Inventeur

Degrauwe, Marc

CH-2025 Chez-le-Bart

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.