Elektrische Maschine mit einem Axialventilator
Brevet européen · EP0682399 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP0682399
- Numéro de demande
- EP95810266
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 21 avr. 1995
- Publié
- 15 nov. 1995
- Délivré
- 29 oct. 1997
- Radié
- 30 avr. 1999
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- H02K 9/04 (2006.01)F04D 29/54 (2006.01)
- Priorité
- DE 4416299 09.05.1994
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 15 déc. 1999
Radié, taxe impayée
Publié dans la FBDM no 23 de l'année 1999
- 31 oct. 1997
Délivré
Publié dans la FBDM no 20 de l'année 1997
Parties
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.