Elektrische Maschine mit einem Axialventilator

Brevet européen · EP0682399 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0682399
Numéro de demande
EP95810266
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
21 avr. 1995
Publié
15 nov. 1995
Délivré
29 oct. 1997
Radié
30 avr. 1999
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
H02K 9/04 (2006.01)
F04D 29/54 (2006.01)
Priorité
DE 4416299 09.05.1994
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 15 déc. 1999

    Radié, taxe impayée

    Publié dans la FBDM no 23 de l'année 1999

  2. 31 oct. 1997

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 20 de l'année 1997

Parties

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.