ZENTRALVERSCHLUSS FÜR SCHUHE
Brevet européen · EP0682483 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP0682483
- Numéro de demande
- EP94902634
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 27 déc. 1993
- Publié
- 22 nov. 1995
- Délivré
- 30 juil. 1997
- Radié
- 31 déc. 1998
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- A43C 11/16 (2006.01)
- Priorité
- DE 4303569 08.02.1993
- Demande PCT
- PCT/DE1993/001251 27.12.1993
- Publication PCT
- WO1994/017686 18.08.1994
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 13 août 1999
Radié, taxe impayée
Publié dans la FBDM no 15 de l'année 1999
- 15 sept. 1997
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Isler & Pedrazzini AG, Gotthardstrasse 53, 8023 Zürich
Publié dans la FBDM no 17 de l'année 1997
- 31 juil. 1997
Délivré
Publié dans la FBDM no 14 de l'année 1997
Parties
Inventeur
Jungkind, Roland, Dipl.-Ing.
82467 Garmisch-Partenkirchen, DE
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