KOCHGESCHIRR MIT DECKEL
Brevet européen · EP0682490 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP0682490
- Numéro de demande
- EP95906871
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 3 févr. 1995
- Publié
- 22 nov. 1995
- Délivré
- 6 nov. 1996
- Radié
- 29 févr. 2000
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- A47J 36/08 (2006.01)
- Priorité
- CH 440/94 15.02.1994
- Demande PCT
- PCT/CH1995/000024 03.02.1995
- Publication PCT
- WO1995/021562 17.08.1995
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 13 oct. 2000
Radié, taxe impayée
Publié dans la FBDM no 19 de l'année 2000
- 15 févr. 1999
Transféré
- Titulaire
- SIGG AG HAUSHALTGERÄTE, CH-8501 Frauenfeld → Heinrich Kuhn, Metallwarenfabrik AG, 8486 Rikon im Tösstal
Publié dans la FBDM no 3 de l'année 1999
- 13 déc. 1996
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Felber & Partner AG, Patentanwälte, Dufourstrasse 116, Postfach 105, 8034 Zürich
Publié dans la FBDM no 23 de l'année 1996
- 15 nov. 1996
Délivré
Publié dans la FBDM no 21 de l'année 1996
Parties
Mandataire
Inventeur
BATCHELOR, Mark
D-71263 Weil der Stadt, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.