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Brevet européen · EP0682491 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP0682491
- Numéro de demande
- EP94903714
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 4 janv. 1994
- Publié
- 22 nov. 1995
- Délivré
- 3 juin 1998
- Radié
- 31 janv. 2004
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- A47K 5/12 (2006.01)G01F 11/08 (2006.01)
- Priorité
- US 247 04.01.1993
- Demande PCT
- PCT/CA1994/000003 04.01.1994
- Publication PCT
- WO1994/015515 21.07.1994
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 15 sept. 2004
Radié, taxe impayée
Publié dans la +pat+ no 17 de l'année 2004
- 15 mars 2000
Transféré
- Titulaire
- MARLINGFORD HOLDINGS LIMITED, P.O. Box 244,, Albert House,, South Esplanade, St. Peter Port,, Guernsey GY1 3QB, Royaume-Uni → Deb IP Limited, 108 Spencer Road, Belper, Derbyshire DE56 1JX, Royaume-Uni
Publié dans la FBDM no 5 de l'année 2000
- 31 août 1998
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Keller & Partner, Patentanwälte AG, Zeughausgasse 5, Postfach, 3000 Bern 7
Publié dans la FBDM no 16 de l'année 1998
- 15 juin 1998
Délivré
Publié dans la FBDM no 11 de l'année 1998
Parties
Inventeur
BANKS, Stewart
Brantford, Ontario N3V 1C1, CA
WILLIAMSON, Nicholas
Burlington, Ontario L7R 3X4, CA
JAMISON, Mark, D.
Zion, IL 60099, US
RODERS, W., George
Kenosha, WI 53144, US
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.