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Brevet européen · EP0682560 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0682560
Numéro de demande
EP94905780
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
2 févr. 1994
Publié
22 nov. 1995
Délivré
22 avr. 1998
Radié
22 avr. 1998
Motif
Sans effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Classes CIB
B01D 71/38 (2006.01)
B01D 69/12 (2006.01)
C02F 1/44 (2006.01)
Priorité
GB 9302035 02.02.1993
GB 9306761 31.03.1993
Demande PCT
PCT/GB1994/000198 02.02.1994
Publication PCT
WO1994/017905 18.08.1994
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 30 oct. 1998

    Modification

    Publié dans la FBDM no 20 de l'année 1998

  2. 30 avr. 1998

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 8 de l'année 1998

Parties

Titulaire

USF Limited

USF LIMITED

Gorsey Lane, Widnes, WA8 0HE, GB

Inventeur

COLQUHOUN, Howard Matthew

Knutsford, Cheshire WA16 8QN, GB

WILLIAMS, Peter John

Frodsham, Cheshire WA6 7LS, GB

LEWIS, Andrew Lennard

Ponciau, Wrexham, Clwyd LL14 1RP, GB

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.