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Brevet européen · EP0682628 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0682628
Numéro de demande
EP93917343
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
26 juil. 1993
Publié
22 nov. 1995
Délivré
30 sept. 1998
Radié
31 juil. 2003
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
B65D 65/12 (2006.01)
B65D 5/02 (2006.01)
B65D 71/36 (2006.01)
Priorité
US 922571 30.07.1992
US 940006 03.09.1992
Demande PCT
PCT/US1993/006991 26.07.1993
Publication PCT
WO1994/003374 17.02.1994
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 15 mars 2004

    Radié, taxe impayée

    Publié dans la +pat+ no 5 de l'année 2004

  2. 30 sept. 1998

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Kirker & Cie SA, 122, rue de Genève, Case postale 65, 1226 Thônex (Genève)

    Publié dans la FBDM no 18 de l'année 1998

  3. 30 sept. 1998

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 18 de l'année 1998

Parties

Titulaire

The Mead Corporation

THE MEAD CORPORATION

Courthouse Plaza NE, Dayton Ohio, US

Mandataire

Kirker & Cie SA

122, rue de Genève Case postale 65, 1226 Thônex (Genève)

Inventeur

STOUT, James, T.

Ellijay, GA 30540, US

DeMAIO, James, B.

Marietta, GA 30067, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.