COMPOSITIONS DE VERRE

Brevet européen · EP0682646 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0682646
Numéro de demande
EP94906262
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
25 janv. 1994
Publié
22 nov. 1995
Délivré
8 juil. 1998
Radié
31 janv. 2000
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
C03C 4/08 (2006.01)
C03C 4/02 (2006.01)
C03C 1/10 (2006.01)
Priorité
GB 9302186 04.02.1993
Demande PCT
PCT/GB1994/000141 25.01.1994
Publication PCT
WO1994/018135 18.08.1994
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 15 sept. 2000

    Radié, taxe impayée

    Publié dans la FBDM no 17 de l'année 2000

  2. 15 juil. 1998

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Bovard AG, Patentanwälte, Optingenstrasse 16, 3000 Bern 25

    Publié dans la FBDM no 13 de l'année 1998

  3. 15 juil. 1998

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 13 de l'année 1998

Parties

Titulaire

Pilkington plc

PILKINGTON PLC

Prescot Road, St. Helens, Merseyside WA10 3TT, GB

Mandataire

Bovard AG

Bovard AG Patentanwälte

Optingenstrasse 16, 3000 Bern 25

Inventeur

FYLES, Kenneth, Melvin

Lancashire WN4 0SE, GB

McPHAIL, Helen, Louise

Near Wigan Lancashire WN4 8LL, GB

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.