OXYDATIONSMITTEL
Brevet européen · EP0682696 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP0682696
- Numéro de demande
- EP94905803
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 7 févr. 1994
- Publié
- 22 nov. 1995
- Délivré
- 10 déc. 1997
- Radié
- 10 déc. 1997
- Motif
- Sans effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Classes CIB
- C11D 3/39 (2006.01)D06L 3/02 (2006.01)C07C 409/24 (2006.01)C07C 409/26 (2006.01)C07C 409/30 (2006.01)D21C 9/16 (2006.01)A61L 2/00 (2006.01)
- Priorité
- GB 9302442 08.02.1993
- Demande PCT
- PCT/GB1994/000230 07.02.1994
- Publication PCT
- WO1994/018299 18.08.1994
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 15 juin 1998
Modification
Publié dans la FBDM no 11 de l'année 1998
- 15 déc. 1997
Délivré
Publié dans la FBDM no 23 de l'année 1997
Parties
Inventeur
CROUD, Vincent Brian
Holywell, Clwyd CH8 7HZ, GB
TOMPSETT, Stephen James
Nr Rhyl, Clwyd LL18 1AA, GB
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.