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Brevet européen · EP0682757 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0682757
Numéro de demande
EP94907405
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
2 févr. 1994
Publié
22 nov. 1995
Délivré
8 avr. 1998
Radié
8 avr. 1998
Motif
Sans effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Classes CIB
F16L 3/00 (2006.01)
F16L 37/084 (2006.01)
Priorité
US 12715 03.02.1993
Demande PCT
PCT/US1994/001181 02.02.1994
Publication PCT
WO1994/018483 18.08.1994
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 15 oct. 1998

    Modification

    Publié dans la FBDM no 19 de l'année 1998

  2. 15 avr. 1998

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 7 de l'année 1998

Parties

Titulaire

ITT Industries, Inc.

ITT INDUSTRIES, INC.

1105 North Market Street, Suite 1217, Wilmington, Delaware 19801, US

Inventeur

CARMAN, Anthony, K.

Waterford, MI 48239, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.