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Brevet européen · EP0682773 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP0682773
- Numéro de demande
- EP94909231
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 16 mars 1994
- Publié
- 22 nov. 1995
- Délivré
- 28 nov. 2001
- Radié
- 28 nov. 2001
- Motif
- Sans effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Classes CIB
- G01F 1/66 (2006.01)
- Priorité
- GB 9305362 16.03.1993
- Demande PCT
- PCT/GB1994/000526 16.03.1994
- Publication PCT
- WO1994/021989 29.09.1994
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 14 juin 2002
Modification
Publié dans la FBDM no 11 de l'année 2002
- 30 nov. 2001
Délivré
Publié dans la FBDM no 22 de l'année 2001
Parties
Inventeur
GILL, Michael, John The Willows
Milford-on-Sea Hampshire SO4 0JW, GB
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.