Schuhsohle
Brevet européen · EP0682886 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP0682886
- Numéro de demande
- EP95107717
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 20 mai 1995
- Publié
- 22 nov. 1995
- Délivré
- 11 févr. 1998
- Radié
- 19 mai 2015
- Motif
- Durée maximale atteinte
- Classes CIB
- A43B 13/22 (2006.01)
- Priorité
- DE 4417999 21.05.1994
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 26 mai 2015
Durée maximale atteinte
Publié dans Swissreg le 26.05.2015
- 14 oct. 2005
Transféré
- Titulaire
- Engros-Schuhhaus AG, Allmendstrasse 25, CH-8953 Dietikon → Dosenbach-Ochsner AG Schuhe und Sport, Allmendstrasse 25, 8953 Dietikon
Publié dans la +pat+ no 19 de l'année 2005
- 14 oct. 2005
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Troesch Scheidegger Werner AG, Schwäntenmos 14, 8126 Zumikon
Publié dans la +pat+ no 19 de l'année 2005
- 15 déc. 1998
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Novator AG, Postfach 524, 8029 Zürich
Publié dans la FBDM no 23 de l'année 1998
- 13 févr. 1998
Délivré
Publié dans la FBDM no 3 de l'année 1998
Parties
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.