Stabmixer

Brevet européen · EP0682904 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0682904
Numéro de demande
EP94115501
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
30 sept. 1994
Publié
22 nov. 1995
Délivré
23 oct. 1996
Radié
30 sept. 2002
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
A47J 43/07 (2006.01)
A47J 43/08 (2006.01)
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 15 mai 2003

    Radié, taxe impayée

    Publié dans la +pat+ no 9 de l'année 2003

  2. 31 oct. 1996

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Ammann Patentanwälte AG Bern, Schwarztorstrasse 31, 3001 Bern

    Publié dans la FBDM no 20 de l'année 1996

  3. 31 oct. 1996

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 20 de l'année 1996

Parties

Titulaire

Spemot AG

SPEMOT AG

Industriestrasse 70, CH-4657 Dulliken

Mandataire

Ammann Patentanwälte AG

Ammann Patentanwälte AG Bern

Schwarztorstrasse 31, 3001 Bern

Inventeur

Peter Schmidiger

4654 Lostorf

Menzi, Beat Christian

CH-4653 Obergösgen

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.