Abführmittel

Brevet européen · EP0682946 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0682946
Numéro de demande
EP95303203
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
12 mai 1995
Publié
22 nov. 1995
Délivré
19 juil. 2000
Radié
19 juil. 2000
Motif
Sans effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Classes CIB
A61K 9/48 (2006.01)
A61K 31/12 (2006.01)
A61K 31/77 (2006.01)
A61K 35/78 (2000.01)
Priorité
GB 9410103 19.05.1994
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 31 janv. 2001

    Modification

    Publié dans la FBDM no 2 de l'année 2001

  2. 31 juil. 2000

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 14 de l'année 2000

Parties

Inventeur

Brown, Adrian

Swaversey, Cambridge CB4 5RZ, GB

Knott, Trevor John

Bishops Stortford, Hertfordshire CM234DG, GB

Leslie, Stewart Thomas

Cambridge CB2 2RA, GB

Miller, Ronald Brown

Basle 4059

Prater, Derek Allan

Milton, Cambridge CB4 4YS, GB

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.