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Brevet européen · EP0682964 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0682964
Numéro de demande
EP95107132
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
11 mai 1995
Publié
22 nov. 1995
Délivré
11 déc. 2002
Radié
31 mai 2003
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
A63H 33/06 (2006.01)
Priorité
CH 152294 17.05.1994
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 15 janv. 2004

    Radié, taxe impayée

    Publié dans la +pat+ no 1 de l'année 2004

  2. 13 déc. 2002

    Délivré

    Publié dans la +pat+ no 23 de l'année 2002

Parties

Titulaire

Trigam S.A.

TRIGAM S.A.

Rue du Puits-Godet 8A, 2000 Neuchâtel

Inventeur

Bauer, Jean

CH-2012 Auvernier

Lebet, Jean-Philippe

CH-2206 les Geneveys-sur-Coffrane

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.