Textil-Maschine

Brevet européen · EP0683255 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0683255
Numéro de demande
EP95107854
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
26 avr. 1991
Publié
22 nov. 1995
Délivré
9 déc. 1998
Radié
30 avr. 2006
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
D01G 19/08 (2006.01)
Priorité
GB 9009939 02.05.1990
US 552697 16.07.1990
Divisionnaire de
EP91106835
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 15 déc. 2006

    Radié, taxe impayée

    Publié dans la +pat+ no 23 de l'année 2006

  2. 15 déc. 1998

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 23 de l'année 1998

Parties

Titulaire

Rieter AG

MASCHINENFABRIK RIETER AG

CH-8406 Winterthur

Inventeur

Mondini, Giancarlo, Dr.

CH-8400 Winterthur

Wichtermann, Fredy

CH-8307 Effretikon

Wuest, Olivier

CH-8472 Seuzach

Langel, Helmuth

CH-8600 Dübendorf

Clement, Heinz

CH-8406 Winterthur

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.