Elektronische Kleinuhr

Brevet européen · EP0683442 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0683442
Numéro de demande
EP95810316
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
11 mai 1995
Publié
22 nov. 1995
Délivré
15 avr. 1998
Radié
31 mai 2004
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
G04C 10/00 (2006.01)
Priorité
CH 1578/94 20.05.1994
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 14 janv. 2005

    Radié, taxe impayée

    Publié dans la +pat+ no 1 de l'année 2005

  2. 15 mai 1998

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Bugnion S.A., Case postale 375, 1211 Genève 12 - Champel

    Publié dans la FBDM no 9 de l'année 1998

  3. 15 avr. 1998

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 7 de l'année 1998

Parties

Titulaire

Mondaine Watch Ltd

MONDAINE WATCH LTD

Lessingstrasse 5, CH-8059 Zürich

Mandataire

Bugnion SA

Bugnion S.A.

Case postale 375, 1211 Genève 12 - Champel

Inventeur

Bernheim, Erwin

CH-8704 Herrliberg

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.