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Brevet européen · EP0683649 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0683649
Numéro de demande
EP94906509
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
6 janv. 1994
Publié
29 nov. 1995
Délivré
10 juin 1998
Radié
10 juin 1998
Motif
Sans effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Classes CIB
A61F 2/36 (2006.01)
Priorité
US 15119 09.02.1993
Demande PCT
PCT/US1994/000092 06.01.1994
Publication PCT
WO1994/017757 18.08.1994
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 31 déc. 1998

    Modification

    Publié dans la FBDM no 24 de l'année 1998

  2. 15 juin 1998

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 11 de l'année 1998

Parties

Titulaire

Howmedica Inc.

HOWMEDICA INC.

235 East 42nd Street, New York New York 10017, US

Inventeur

McCARTHY, Thomas, F.

Neshanic Station, NJ 08853, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.