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Brevet européen · EP0683749 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0683749
Numéro de demande
EP95903262
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
9 déc. 1994
Publié
29 nov. 1995
Délivré
5 mars 1997
Radié
31 déc. 2008
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
B65D 55/08 (2006.01)
Priorité
DK 1375/93 09.12.1993
Demande PCT
PCT/DK1994/000463 09.12.1994
Publication PCT
WO1995/016613 22.06.1995
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 22 juil. 2009

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 22.07.2009

  2. 15 avr. 1997

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Patentanwaltsbüro, Jean Hunziker, Siewerdtstrasse 95, 8050 Zürich

    Publié dans la FBDM no 7 de l'année 1997

  3. 14 mars 1997

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 5 de l'année 1997

Parties

Inventeur

AUGUSTINUS, Per, Kurt

DK-5700 Svendborg, DK

IPSEN, Bernt

DK-5462 Morud, DK

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.