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Brevet européen · EP0683749 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP0683749
- Numéro de demande
- EP95903262
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 9 déc. 1994
- Publié
- 29 nov. 1995
- Délivré
- 5 mars 1997
- Radié
- 31 déc. 2008
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- B65D 55/08 (2006.01)
- Priorité
- DK 1375/93 09.12.1993
- Demande PCT
- PCT/DK1994/000463 09.12.1994
- Publication PCT
- WO1995/016613 22.06.1995
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 22 juil. 2009
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 22.07.2009
- 15 avr. 1997
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Patentanwaltsbüro, Jean Hunziker, Siewerdtstrasse 95, 8050 Zürich
Publié dans la FBDM no 7 de l'année 1997
- 14 mars 1997
Délivré
Publié dans la FBDM no 5 de l'année 1997
Parties
Inventeur
AUGUSTINUS, Per, Kurt
DK-5700 Svendborg, DK
IPSEN, Bernt
DK-5462 Morud, DK
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.