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Brevet européen · EP0683842 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0683842
Numéro de demande
EP94907463
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
10 févr. 1994
Publié
29 nov. 1995
Délivré
13 août 1997
Radié
13 août 1997
Motif
Sans effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Classes CIB
E05B 47/00 (2006.01)
Priorité
US 15980 10.02.1993
Demande PCT
PCT/CA1994/000092 10.02.1994
Publication PCT
WO1994/018423 18.08.1994
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 27 févr. 1998

    Modification

    Publié dans la FBDM no 4 de l'année 1998

  2. 15 août 1997

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 15 de l'année 1997

Parties

Titulaire

ATOMA INTERNATIONAL INC.

521 Newpark Boulevard, P.O.Box 354, Newmarket, Ontario L3Y 4X7, CA

Inventeur

VERGIN, William, E.

Sterling Heights, MO 48314, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.