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Brevet européen · EP0683849 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0683849
Numéro de demande
EP94906136
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
31 janv. 1994
Publié
29 nov. 1995
Délivré
27 déc. 1996
Radié
31 janv. 2002
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
F01N 1/10 (2006.01)
Priorité
DK 112/93 01.02.1993
Demande PCT
PCT/DK1994/000049 31.01.1994
Publication PCT
WO1994/018438 18.08.1994
Langue du dépôt
danois
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 13 sept. 2002

    Radié, taxe impayée

    Publié dans la +pat+ no 17 de l'année 2002

  2. 31 déc. 1996

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    André Braun, Patentanwalt VSP, Murtengasse 5, 4051 Basel

    Publié dans la FBDM no 24 de l'année 1996

  3. 31 déc. 1996

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 24 de l'année 1996

Parties

Titulaire

Silentor A/S

SILENTOR A/S

Soenderbakken 19, 2820 Gentofte, DK

Mandataire

André Braun Patentanwalt VSP

4051 Basel

Inventeur

FREDERIKSEN, Eyvind

DK-2860 Soeborg, DK

FREDERIKSEN, Svend

S-222 27 Lund, SE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.