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Brevet européen · EP0683951 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0683951
Numéro de demande
EP94914690
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
2 févr. 1994
Publié
29 nov. 1995
Délivré
5 nov. 1997
Radié
5 nov. 1997
Motif
Sans effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Classes CIB
H04L 29/06 (2006.01)
H04L 12/28 (2006.01)
Priorité
US 13009 03.02.1993
US 164407 08.12.1993
Demande PCT
PCT/US1994/001177 02.02.1994
Publication PCT
WO1994/018776 18.08.1994
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 15 mai 1998

    Modification

    Publié dans la FBDM no 9 de l'année 1998

  2. 14 nov. 1997

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 21 de l'année 1997

Parties

Inventeur

NELSON, David, L.

Framingham, MA 01701, US

UPPALURU, Premkumar

North Andover, MA 01845, US

ROMANO, Pasquale

Boston, MA 02113, US

KLEIMAN, Jeffrey, L.

Lexington, MA 02173, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.