Bague à anneaux multiples

Brevet européen · EP0683994 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0683994
Numéro de demande
EP95107580
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
18 mai 1995
Publié
29 nov. 1995
Délivré
13 oct. 1999
Radié
31 mai 2000
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
A44C 9/00 (2006.01)
Priorité
CH 161694 25.05.1994
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 15 janv. 2001

    Radié, taxe impayée

    Publié dans la FBDM no 1 de l'année 2001

  2. 15 oct. 1999

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 19 de l'année 1999

Parties

Inventeur

Pasquetti, Ornella

I-20123 Milan, IT

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.