Bague à anneaux multiples
Brevet européen · EP0683994 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP0683994
- Numéro de demande
- EP95107580
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 18 mai 1995
- Publié
- 29 nov. 1995
- Délivré
- 13 oct. 1999
- Radié
- 31 mai 2000
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- A44C 9/00 (2006.01)
- Priorité
- CH 161694 25.05.1994
- Langue du dépôt
- français
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 15 janv. 2001
Radié, taxe impayée
Publié dans la FBDM no 1 de l'année 2001
- 15 oct. 1999
Délivré
Publié dans la FBDM no 19 de l'année 1999
Parties
Inventeur
Pasquetti, Ornella
I-20123 Milan, IT
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.