Knochenplatte

Brevet européen · EP0684017 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0684017
Numéro de demande
EP95106593
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
2 mai 1995
Publié
29 nov. 1995
Délivré
24 févr. 1999
Radié
31 mai 2014
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
A61B 17/58 (2006.01)
Priorité
US 249238 24.05.1994
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 17 déc. 2014

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 17.12.2014

  2. 15 nov. 2006

    Transféré

    Titulaire
    Synthes AG, Chur, Grabenstrasse 15, 7002 Chur → Synthes GmbH, Eimattstrasse 3, 4436 Oberdorf

    Publié dans la +pat+ no 21 de l'année 2006

  3. 15 mars 1999

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Dr. Lusuardi AG, Kreuzbühlstrasse 8, 8008 Zürich

    Publié dans la FBDM no 5 de l'année 1999

  4. 26 févr. 1999

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 4 de l'année 1999

Parties

Titulaire

Synthes GmbH

Eimattstrasse 3, 4436 Oberdorf

Mandataire

Dr. Lusuardi AG

Kreuzbühlstrasse 8, 8008 Zürich

Inventeur

Tepic, Slobodan

CH-7270 Davos

Bresina, Stephen J.

CH-7270 Davos

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.