Femurprothese

Brevet européen · EP0684023 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0684023
Numéro de demande
EP95101976
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
14 févr. 1995
Publié
29 nov. 1995
Délivré
5 avr. 2000
Radié
13 févr. 2015
Motif
Durée maximale atteinte
Classes CIB
A61F 2/36 (2006.01)
Priorité
CH 162994 26.05.1994
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 16 févr. 2015

    Durée maximale atteinte

    Publié dans Swissreg le 16.02.2015

  2. 28 avr. 2000

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    OK pat AG, Hinterbergstrasse 36, Postfach 5254, 6330 Cham

    Publié dans la FBDM no 8 de l'année 2000

  3. 14 avr. 2000

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 7 de l'année 2000

Parties

Titulaire

Hermann, Werner

CH-6312 Steinhausen

Mandataire

OK pat AG

Hinterbergstrasse 36 Postfach 5254, 6330 Cham

Inventeur

Hermann, Werner

CH-6312 Steinhausen

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