Schneidvorrichtung mit einem scheibenförmigen Schneidelement
Brevet européen · EP0684113 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP0684113
- Numéro de demande
- EP95106091
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 24 avr. 1995
- Publié
- 29 nov. 1995
- Délivré
- 17 juin 1998
- Radié
- 30 avr. 2002
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- B26D 1/20 (2006.01)B26D 1/157 (2006.01)B23D 19/02 (2006.01)B21F 11/00 (2006.01)
- Priorité
- CH 1612/94 25.05.1994
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 13 déc. 2002
Radié, taxe impayée
Publié dans la +pat+ no 23 de l'année 2002
- 30 juin 1998
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Patentanwälte, Schaad, Balass, Menzl & Partner AG, Dufourstrasse 101, 8034 Zürich
Publié dans la FBDM no 12 de l'année 1998
- 30 juin 1998
Délivré
Publié dans la FBDM no 12 de l'année 1998
Parties
Titulaire
Inventeur
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.