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Brevet européen · EP0684237 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0684237
Numéro de demande
EP94905865
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
8 févr. 1994
Publié
29 nov. 1995
Délivré
8 déc. 1999
Radié
29 févr. 2004
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
C07D 265/30 (2006.01)
A61K 31/535 (2006.01)
Priorité
JP 4569193 10.02.1993
JP 24014793 27.09.1993
Demande PCT
PCT/JP1994/000186 08.02.1994
Publication PCT
WO1994/018182 18.08.1994
Langue du dépôt
japonais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 15 oct. 2004

    Radié, taxe impayée

    Publié dans la +pat+ no 19 de l'année 2004

  2. 31 déc. 1999

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Troesch Scheidegger Werner AG, Siewerdtstrasse 95, Postfach, 8050 Zürich

    Publié dans la FBDM no 24 de l'année 1999

  3. 15 déc. 1999

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 23 de l'année 1999

Parties

Titulaire

Yamanouchi Pharmaceutical Co. Ltd.

YAMANOUCHI PHARMACEUTICAL CO. LTD.

No. 3-11 Nihonbashi-Honcho, 2-chome Chuo-ku, Tokyo 103, JP

Mandataire

Troesch Scheidegger Werner AG

Siewerdtstrasse 95 Postfach, 8050 Zürich

Inventeur

FUJII, Mitsuo

Tsukuba-gun, Ibaraki 300-23, JP

SUZUKI, Takayuki

Tsukuba-shi, Ibaraki 305, JP

HAYASHIBE, Satoshi

Adachi-ku, Tokyo 120, JP

TSUKAMOTO, Shin-ichi

Tsukuba-shi, Ibaraki 305, JP

YATSUGI, Shin-ichi

Tsuchiura-shi, Ibaraki 300, JP

YAMAGUCHI, Tokio

Urawa-shi, Saitama 336, JP

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.