Dérivés de propiophénone et procédé pour leur préparation

Brevet européen · EP0684254 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0684254
Numéro de demande
EP95107150
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
11 mai 1995
Publié
29 nov. 1995
Délivré
24 mars 1999
Radié
10 mai 2015
Motif
Durée maximale atteinte
Classes CIB
C07H 15/26 (2006.01)
C07H 15/203 (2006.01)
A61K 31/70 (2006.01)
Priorité
JP 96805/94 11.05.1994
JP 282344/94 17.11.1994
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 18 mai 2015

    Durée maximale atteinte

    Publié dans Swissreg le 18.05.2015

  2. 9 mars 2011

    Adresse modifiée

    Mandataire
    Bovard AG, Patentanwälte, Optingenstrasse 16, 3000 Bern 25 → BOVARD SA, Conseils en propriété intellectuelle, Optingenstrasse 16, 3000 Berne 25

    Publié dans Swissreg le 09.03.2011

  3. 14 mai 1999

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Bovard AG, Patentanwälte, Optingenstrasse 16, 3000 Bern 25

    Publié dans la FBDM no 9 de l'année 1999

  4. 31 mars 1999

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 6 de l'année 1999

Parties

Inventeur

Tsujihara, Kenji

Urawa-shi, Saitama-ken, JP

Hongu, Mitsuya

2-chome, Omiya-shi, Saitama-ken, JP

Funami, Nobuyuki

Nerima-ku, Tokyo-to, JP

Inamasu, Masanori

Misato-shi, Saitama-ken, JP

Arakawa, Kenji

Urawa-shi, Saitama-ken, JP

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.