Dérivés de propiophénone et procédé pour leur préparation
Brevet européen · EP0684254 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP0684254
- Numéro de demande
- EP95107150
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 11 mai 1995
- Publié
- 29 nov. 1995
- Délivré
- 24 mars 1999
- Radié
- 10 mai 2015
- Motif
- Durée maximale atteinte
- Classes CIB
- C07H 15/26 (2006.01)C07H 15/203 (2006.01)A61K 31/70 (2006.01)
- Priorité
- JP 96805/94 11.05.1994JP 282344/94 17.11.1994
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 18 mai 2015
Durée maximale atteinte
Publié dans Swissreg le 18.05.2015
- 9 mars 2011
Adresse modifiée
- Mandataire
- Bovard AG, Patentanwälte, Optingenstrasse 16, 3000 Bern 25 → BOVARD SA, Conseils en propriété intellectuelle, Optingenstrasse 16, 3000 Berne 25
Publié dans Swissreg le 09.03.2011
- 14 mai 1999
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Bovard AG, Patentanwälte, Optingenstrasse 16, 3000 Bern 25
Publié dans la FBDM no 9 de l'année 1999
- 31 mars 1999
Délivré
Publié dans la FBDM no 6 de l'année 1999
Parties
Titulaire
Inventeur
Tsujihara, Kenji
Urawa-shi, Saitama-ken, JP
Hongu, Mitsuya
2-chome, Omiya-shi, Saitama-ken, JP
Funami, Nobuyuki
Nerima-ku, Tokyo-to, JP
Inamasu, Masanori
Misato-shi, Saitama-ken, JP
Arakawa, Kenji
Urawa-shi, Saitama-ken, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.