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Brevet européen · EP0684760 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0684760
Numéro de demande
EP94904543
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
17 janv. 1994
Publié
6 déc. 1995
Délivré
29 mars 2000
Radié
29 mars 2000
Motif
Sans effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Classes CIB
A01K 1/015 (2006.01)
A47C 27/12 (2006.01)
Priorité
CA 2087464 18.01.1993
Demande PCT
PCT/CA1994/000019 17.01.1994
Publication PCT
WO1994/015452 21.07.1994
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 29 sept. 2000

    Modification

    Publié dans la FBDM no 18 de l'année 2000

  2. 31 mars 2000

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 6 de l'année 2000

Parties

Titulaire

Promat Ltd.

56 Birch Street, Seaforth, Ontario NOK 1WO, CA

Inventeur

YOUNG, Stuart, Douglas

Kitchener, Ontario N2E 1V5, CA

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.