PROTHESE TOTALE DU GENOU

Brevet européen · EP0684804 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0684804
Numéro de demande
EP93913162
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
18 juin 1993
Publié
6 déc. 1995
Délivré
17 mai 2000
Radié
30 juin 2008
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
A61F 2/38 (2006.01)
Priorité
FR 9207843 19.06.1992
Demande PCT
PCT/FR1993/000608 18.06.1993
Publication PCT
WO1994/000081 06.01.1994
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 21 janv. 2009

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 21.01.2009

  2. 28 déc. 2001

    Transféré

    Titulaire
    Spike Trading Lda, Rua do Aljube 17, Funchal, Madeira, Portugal → PERMEDICA S.p.A., Via Statale, 6, MERATE (Lecco), Italie

    Publié dans la FBDM no 24 de l'année 2001

  3. 31 août 2000

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Jacobacci & Perani S.A., 2, avenue de la Gare, des Eaux-Vives, 1207 Genève

    Publié dans la FBDM no 16 de l'année 2000

  4. 31 mai 2000

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 10 de l'année 2000

Parties

Titulaire

PERMEDICA S.p.A.

Via Statale, 6, MERATE (Lecco), IT

Mandataire

Jacobacci & Perani S.A.

2, avenue de la Gare des Eaux-Vives, 1207 Genève

Inventeur

Buscayret, Christian

34000 Montpellier, FR

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.