SYSTEME DE SECURITE DE VEHICULE

Brevet européen · EP0684913 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0684913
Numéro de demande
EP94906962
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
21 févr. 1994
Publié
6 déc. 1995
Délivré
28 août 1996
Radié
28 févr. 2001
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
B60R 25/10 (2006.01)
G08B 13/00 (2006.01)
G08B 25/10 (2006.01)
Priorité
GB 9303779 25.02.1993
Demande PCT
PCT/GB1994/000340 21.02.1994
Publication PCT
WO1994/019219 01.09.1994
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 28 sept. 2001

    Radié, taxe impayée

    Publié dans la FBDM no 18 de l'année 2001

  2. 15 nov. 1996

    Adresse modifiée

    Titulaire
    ROVER GROUP LIMITED, International House, Bickenhill Lane, Bickenhill, Birmingham B37 7HQ, Royaume-Uni → Rover Group Limited, Warwick Technology Park, Warwick CV34 6RG, Royaume-Uni

    Publié dans la FBDM no 21 de l'année 1996

  3. 30 sept. 1996

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Bugnion S.A., Case postale 375, 1211 Genève 12 - Champel

    Publié dans la FBDM no 18 de l'année 1996

  4. 30 août 1996

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 16 de l'année 1996

Parties

Titulaire

Rover Group Limited

Warwick Technology Park, Warwick CV34 6RG, GB

Mandataire

Bugnion SA

Bugnion S.A.

Case postale 375, 1211 Genève 12 - Champel

Inventeur

TALBOT, Kevin, Trevor

Staffordshire WS13 7JJ, GB

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.