DISPOSITIF D'EMPILEMENT DE FEUILLES

Brevet européen · EP0684929 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0684929
Numéro de demande
EP94905822
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
15 févr. 1994
Publié
6 déc. 1995
Délivré
3 mai 2000
Radié
28 févr. 2002
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
B65H 29/46 (2006.01)
Priorité
CH 47193 16.02.1993
Demande PCT
PCT/IB1994/000013 15.02.1994
Publication PCT
WO1994/019269 01.09.1994
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 15 oct. 2002

    Radié, taxe impayée

    Publié dans la +pat+ no 19 de l'année 2002

  2. 15 août 2000

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Kirker & Cie SA, 122, rue de Genève, Case postale 65, 1226 Thônex (Genève)

    Publié dans la FBDM no 15 de l'année 2000

  3. 15 mai 2000

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 9 de l'année 2000

Parties

Titulaire

Mars, Incorporated

MARS, INCORPORATED

6885 Elm Street, McLean, Virginia 22101-3883, US

Mandataire

Kirker & Cie SA

122, rue de Genève Case postale 65, 1226 Thônex (Genève)

Inventeur

POLIDORO, Roberto

CH-1208 Genève

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.