BLOC DE CONNEXION UTILISE EN TELECOMMUNICATIONS
Brevet européen · EP0685119 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP0685119
- Numéro de demande
- EP92922043
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 5 oct. 1992
- Publié
- 6 déc. 1995
- Délivré
- 20 janv. 1999
- Radié
- 31 oct. 2007
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- H01R 4/24 (2006.01)H01R 11/20 (2006.01)H01R 13/52 (2006.01)H04Q 1/02 (2006.01)
- Priorité
- US 776501 11.10.1991
- Demande PCT
- PCT/US1992/008442 05.10.1992
- Publication PCT
- WO1993/007654 15.04.1993
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 30 juin 2008
Radié, taxe impayée
Publié dans la +pat+ no 12 de l'année 2008
- 29 janv. 1999
Délivré
Publié dans la FBDM no 2 de l'année 1999
- 29 janv. 1999
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Kirker & Cie SA, 122, rue de Genève, Case postale 65, 1226 Thônex (Genève)
Publié dans la FBDM no 2 de l'année 1999
Parties
Inventeur
BAUM, Thomas, M.
Apex, NC 27502, US
GRICE, Michael, E.
Cary, NC 27513, US
WILSON, Thomas, M.
Sanford, NC 27330, US
PINYAN, James, A.
Apex, NC 27502, US
WALD, Stephen, E.
Raleigh, NC 27607, US
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.