Flan stable à la cuisson

Brevet européen · EP0685171 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0685171
Numéro de demande
EP95201387
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
26 mai 1995
Publié
6 déc. 1995
Délivré
3 avr. 2002
Radié
31 mai 2009
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
A23L 1/187 (2006.01)
A23C 9/154 (2006.01)
Priorité
EP 94201535 31.05.1994
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 23 déc. 2009

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 23.12.2009

  2. 31 juil. 2002

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    R. A. Egli & Co., Patentanwälte, Horneggstrasse 4, 8008 Zürich

    Publié dans la +pat+ no 14 de l'année 2002

  3. 15 avr. 2002

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 7 de l'année 2002

Parties

Titulaire

CSM Nederland B.V.

Nienoord 13, 1112 XE Diemen, NL

Mandataire

R.A. Egli & Co, Patentanwälte

R. A. Egli & Co. Patentanwälte

Horneggstrasse 4, 8008 Zürich

Inventeur

Hameleers-v. Bilsen, Danielle G.J.L.

NL-3511 MZ Utrecht, NL

Scholtes, Jacobus L.H.

NL-3043 PJ Rotterdam, NL

van Zon, Maria J.A.

NL-3255 BN Oude Tonge, NL

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.