Chargenmischer
Brevet européen · EP0685255 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP0685255
- Numéro de demande
- EP95103378
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 9 mars 1995
- Publié
- 6 déc. 1995
- Délivré
- 14 janv. 1998
- Radié
- 31 mars 2009
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- B01F 15/00 (2006.01)
- Priorité
- CH 1333/94 29.04.1994
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 21 oct. 2009
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 21.10.2009
- 15 janv. 1998
Délivré
Publié dans la FBDM no 1 de l'année 1998
Parties
Titulaire
Inventeur
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.