Absperrständer

Brevet européen · EP0685602 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0685602
Numéro de demande
EP94303995
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
3 juin 1994
Publié
6 déc. 1995
Délivré
14 avr. 1999
Radié
14 avr. 1999
Motif
Sans effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Classes CIB
E01F 13/02 (2006.01)
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 15 oct. 1999

    Modification

    Publié dans la FBDM no 19 de l'année 1999

  2. 15 avr. 1999

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 7 de l'année 1999

Parties

Titulaire

Kabushiki Kaisha Shukoh

KABUSHIKI KAISHA SHUKOH

4-8, Kaigan 1-chome, Minato-ku, Tokyo, JP

Inventeur

Sakuma, Shusuke

Minato-ku, Tokyo, JP

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.