SCHUHWERK MIT BLINKLICHT

Brevet européen · EP0686006 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0686006
Numéro de demande
EP93924996
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
22 oct. 1993
Publié
13 déc. 1995
Délivré
23 déc. 1998
Radié
23 déc. 1998
Motif
Sans effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Classes CIB
A43B 23/00 (2006.01)
Priorité
US 13839 05.02.1993
Demande PCT
PCT/US1993/010131 22.10.1993
Publication PCT
WO1994/017684 18.08.1994
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 30 juin 1999

    Modification

    Publié dans la FBDM no 12 de l'année 1999

  2. 31 déc. 1998

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 24 de l'année 1998

Parties

Inventeur

GOLDSTON, Mark, R.

Santa Monica, CA 90405, US

BEMIS, Jon, L.

Rancho Palos Verdes, CA 91403, US

GODINEZ, Mariamia, L.

Sherman Oaks, CA 91403, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.