KLAMMER FÜR SPINALES BEFESTIGUNGSSYSTEM
Brevet européen · EP0686019 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP0686019
- Numéro de demande
- EP94907336
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 26 janv. 1994
- Publié
- 13 déc. 1995
- Délivré
- 3 juil. 2002
- Radié
- 3 juil. 2002
- Motif
- Sans effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Classes CIB
- A61F 5/02 (2006.01)
- Priorité
- US 18800 17.02.1993
- Demande PCT
- PCT/US1994/000950 26.01.1994
- Publication PCT
- WO1994/018917 01.09.1994
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 15 janv. 2003
Modification
Publié dans la +pat+ no 1 de l'année 2003
- 15 juil. 2002
Délivré
Publié dans la +pat+ no 13 de l'année 2002
Parties
Inventeur
SHERMAN, Michael, C.
Memphis, TN 38120, US
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.