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Brevet européen · EP0686142 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0686142
Numéro de demande
EP94910666
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
31 janv. 1994
Publié
13 déc. 1995
Délivré
30 déc. 1998
Radié
31 janv. 2004
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
C07C 211/14 (2006.01)
C07C 211/27 (2006.01)
A61K 31/13 (2006.01)
Priorité
US 21363 23.02.1993
Demande PCT
PCT/US1994/001128 31.01.1994
Publication PCT
WO1994/019311 01.09.1994
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 15 sept. 2004

    Radié, taxe impayée

    Publié dans la +pat+ no 17 de l'année 2004

  2. 30 avr. 1999

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    E. Blum & Co. Patentanwälte, Am Vorderberg 11, 8044 Zürich

    Publié dans la FBDM no 8 de l'année 1999

  3. 31 déc. 1998

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 24 de l'année 1998

Parties

Inventeur

EDWARDS, Michael, L.

Cincinnati, OH 45240, US

SNYDER, Ronald, D.

Loveland, OH 45140, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.