ABDICHTUNG, FORMTEIL UND EIN ROHR

Brevet européen · EP0686245 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0686245
Numéro de demande
EP95919249
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
15 déc. 1994
Publié
13 déc. 1995
Délivré
14 juin 2000
Radié
31 déc. 2001
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
F16L 21/03 (2006.01)
Priorité
DE 9319230 U 15.12.1993
SE 9402443 11.07.1994
Demande PCT
PCT/SE1994/001209 15.12.1994
Publication PCT
WO1995/016872 22.06.1995
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 15 août 2002

    Radié, taxe impayée

    Publié dans la +pat+ no 15 de l'année 2002

  2. 15 juin 2000

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 11 de l'année 2000

  3. 15 juin 2000

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Moinas Savoye & Cronin, 42, rue Plantamour, 1201 Genève

    Publié dans la FBDM no 11 de l'année 2000

Parties

Titulaire

Forsheda AB

S-330 12 Forsheda, SE

Mandataire

Moinas Savoye & Cronin

42, rue Plantamour, 1201 Genève

Inventeur

NEUMANN, Wieland

D-4050 Mönchengladbach, DE

MEHL, Helmut

D-6290 Weilburg, DE

EKHOLM, Kenneth

S-330 12 Forsheda, SE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.