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Brevet européen · EP0686311 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP0686311
- Numéro de demande
- EP94909661
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Maintenu sous une forme modifiée
- Déposé
- 15 févr. 1994
- Publié
- 13 déc. 1995
- Délivré
- 22 oct. 1997
- Radié
- 22 oct. 1997
- Motif
- Sans effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Classes CIB
- H01M 2/02 (2006.01)B32B 31/00 (2000.01)
- Priorité
- US 19931 19.02.1993
- Demande PCT
- PCT/US1994/001692 15.02.1994
- Publication PCT
- WO1994/019835 01.09.1994
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 30 avr. 1998
Modification
Publié dans la FBDM no 8 de l'année 1998
- 31 oct. 1997
Délivré
Publié dans la FBDM no 20 de l'année 1997
Parties
Inventeur
ZABORNEY, John, F.
Croton Falls, NY 10519, US
TINSLEY, William, N.
Brookfield, CT 06804, US
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.