Composition entérale comprenant de la caséine micellaire native

Brevet européen · EP0686396 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0686396
Numéro de demande
EP95100891
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
24 janv. 1995
Publié
13 déc. 1995
Délivré
27 sept. 2000
Radié
31 janv. 2009
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
A61K 38/17 (2006.01)
A61K 9/00 (2006.01)
A23C 9/142 (2006.01)
C07K 14/47 (2006.01)
Priorité
EP 94102851 25.02.1994
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 19 août 2009

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 19.08.2009

  2. 29 sept. 2000

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 18 de l'année 2000

Parties

Titulaire

Société des Produits Nestlé S.A.

SOCIETE DES PRODUITS NESTLE S.A.

Case postale 353, 1800 Vevey

Inventeur

Jost, Rolf

CH-1814 La Tour-de-Peilz

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.