OZONID-REDUKTIONSMITTEL
Brevet européen · EP0686613 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP0686613
- Numéro de demande
- EP95903963
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 26 déc. 1994
- Publié
- 13 déc. 1995
- Délivré
- 14 nov. 2001
- Radié
- 31 déc. 2009
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- C07B 31/00 (2006.01)
- Priorité
- JP 33806893 28.12.1993
- Demande PCT
- PCT/JP1994/002224 26.12.1994
- Publication PCT
- WO1995/018082 06.07.1995
- Langue du dépôt
- japonais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 21 juil. 2010
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 21.07.2010
- 15 févr. 2008
Adresse modifiée
- Mandataire
- ServoPatent GmbH, Zollikerstrasse 19, Postfach 372, 8029 Zürich → Servopatent GmbH, Resirain 1, 8125 Zollikerberg
Publié dans la +pat+ no 3 de l'année 2008
- 30 déc. 2005
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Ritscher & Seifert, Forchstrasse 452, Postfach, 8029 Zürich → ServoPatent GmbH, Zollikerstrasse 19, Postfach 372, 8029 Zürich
Publié dans la +pat+ no 24 de l'année 2005
- 30 nov. 2001
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Ritscher & Seifert, Forchstrasse 452, Postfach, 8029 Zürich
Publié dans la FBDM no 22 de l'année 2001
- 15 nov. 2001
Délivré
Publié dans la FBDM no 21 de l'année 2001
Parties
Inventeur
Itano-gun Tokushima 771-02, JP
Naruto-shi Tokushima 771-03, JP
Itano-gun Tokushima 771-02, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.