Klappbares Bügelbrett

Brevet européen · EP0686722 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0686722
Numéro de demande
EP94830280
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
8 juin 1994
Publié
13 déc. 1995
Délivré
29 sept. 1999
Radié
29 sept. 1999
Motif
Sans effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Classes CIB
D06F 81/02 (2006.01)
Langue du dépôt
italien
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 31 mars 2000

    Modification

    Publié dans la FBDM no 6 de l'année 2000

  2. 30 sept. 1999

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 18 de l'année 1999

Parties

Titulaire

Nuova Rossi S.r.l.

NUOVA ROSSI S.r.l.

Via Caduti di Navicello, 23, 41030 Villavara di Bomporto (Modena), IT

Inventeur

Pecorari, Pietro

I-41100 Modena, IT

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.