Wärmezähler

Brevet européen · EP0686836 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0686836
Numéro de demande
EP95106692
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
4 mai 1995
Publié
13 déc. 1995
Délivré
29 janv. 1997
Radié
31 mai 2005
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
G01K 17/06 (2006.01)
G01K 17/10 (2006.01)
Priorité
CH 1827/94 10.06.1994
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 13 janv. 2006

    Radié, taxe impayée

    Publié dans la +pat+ no 1 de l'année 2006

  2. 31 mars 2005

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    OK pat AG, Patente Marken Lizenzen, Chamerstrasse 50, 6300 Zug → Rentsch & Partner, Fraumünsterstrasse 9, 8022 Zürich

    Publié dans la +pat+ no 6 de l'année 2005

  3. 28 mai 2004

    Transféré

    Titulaire
    Siemens Aktiengesellschaft, Wittelsbacherplatz 2, 80333 München, Allemagne → Landis+Gyr GmbH, Humboldtstrasse 64, 90459 Nürnberg, Allemagne
    Mandataire
    Siemens Schweiz AG, Albisriederstrasse 245, 8047 Zürich (supprimé)

    Publié dans la +pat+ no 10 de l'année 2004

  4. 28 mai 2004

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    OK pat AG, Patente Marken Lizenzen, Chamerstrasse 50, 6300 Zug

    Publié dans la +pat+ no 10 de l'année 2004

  5. 30 nov. 2000

    Transféré

    Titulaire
    Landis & Gyr Technology Innovation AG, 6301 Zug → Siemens Aktiengesellschaft, Wittelsbacherplatz 2, 80333 München, Allemagne

    Publié dans la FBDM no 22 de l'année 2000

  6. 30 nov. 2000

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Siemens Schweiz AG, Albisriederstrasse 245, 8047 Zürich

    Publié dans la FBDM no 22 de l'année 2000

  7. 31 janv. 1997

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 2 de l'année 1997

Parties

Titulaire

Landis+Gyr GmbH

Humboldtstrasse 64, 90459 Nürnberg, DE

Mandataire

RENTSCH PARTNER AG

Rentsch & Partner

Fraumünsterstrasse 9, 8022 Zürich

Inventeur

Gut, Fredy

CH-6003 Luzern

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.