Montages de bobine
Brevet européen · EP0686985 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP0686985
- Numéro de demande
- EP95110964
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 26 nov. 1990
- Publié
- 13 déc. 1995
- Délivré
- 10 sept. 1997
- Radié
- 30 nov. 2002
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- H01F 27/02 (2006.01)H01F 27/29 (2006.01)H04R 1/06 (2006.01)H04R 25/00 (2006.01)
- Priorité
- GB 8928899 21.12.1989
- Divisionnaire de
- EP90917231
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 15 juil. 2003
Radié, taxe impayée
Publié dans la +pat+ no 13 de l'année 2003
- 15 oct. 1997
Mandataire inscrit
- Mandataire
- John P. Munzinger, Ingénieur-conseil, 1254 Jussy (Genève)
Publié dans la FBDM no 19 de l'année 1997
- 15 sept. 1997
Délivré
Publié dans la FBDM no 17 de l'année 1997
Parties
Inventeur
Salvage, Richard James
Burgess Hill, West Sussex RH15 0NL, GB
Harrington, Steven John
Steyning, West Sussex BN44 3NE, GB
Powell, Derek William
Burgess Hill, West Sussex RH15 9HP, GB
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.