MECANISME D'ENTRAINEMENT A RAPPORT VARIABLE
Brevet européen · EP0687347 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP0687347
- Numéro de demande
- EP95906308
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 5 janv. 1995
- Publié
- 20 déc. 1995
- Délivré
- 19 avr. 2000
- Radié
- 31 janv. 2005
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- F16H 55/54 (2006.01)F16H 9/24 (2006.01)B62M 9/08 (2006.01)F16H 9/10 (2006.01)F16H 3/42 (2006.01)
- Priorité
- GB 9400416 11.01.1994
- Demande PCT
- PCT/EP1995/000045 05.01.1995
- Publication PCT
- WO1995/018931 13.07.1995
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 15 sept. 2005
Radié, taxe impayée
Publié dans la +pat+ no 17 de l'année 2005
- 28 avr. 2000
Délivré
Publié dans la FBDM no 8 de l'année 2000
- 28 avr. 2000
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Kirker & Cie SA, 122, rue de Genève, Case postale 65, 1226 Thônex (Genève)
Publié dans la FBDM no 8 de l'année 2000
Parties
Titulaire
Inventeur
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.