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Brevet européen · EP0687437 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0687437
Numéro de demande
EP95106090
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
24 avr. 1995
Publié
20 déc. 1995
Délivré
3 juin 1998
Radié
30 avr. 1999
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
A47K 10/38 (2006.01)
Priorité
DE 9409512 U 13.06.1994
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 15 déc. 1999

    Radié, taxe impayée

    Publié dans la FBDM no 23 de l'année 1999

  2. 15 juin 1998

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 11 de l'année 1998

Parties

Titulaire

HOPPE AG

Am Plausdorfer Tor 13, D-35260 Stadtallendorf, DE

Inventeur

Nowatzki, Günther

D-35282 Rauschenberg-Ernsthausen, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.