Fleckenreinigungspistole
Brevet européen · EP0687762 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP0687762
- Numéro de demande
- EP95109282
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 15 juin 1995
- Publié
- 20 déc. 1995
- Délivré
- 3 déc. 1997
- Radié
- 30 juin 2005
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- D06F 43/00 (2006.01)
- Priorité
- CH 1902/94 16.06.1994
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 15 févr. 2006
Radié, taxe impayée
Publié dans la +pat+ no 3 de l'année 2006
- 15 déc. 1997
Mandataire inscrit
- Mandataire
- E. Blum & Co. Patentanwälte, Am Vorderberg 11, 8044 Zürich
Publié dans la FBDM no 23 de l'année 1997
- 15 déc. 1997
Délivré
Publié dans la FBDM no 23 de l'année 1997
Parties
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.