Phonogerät für Lernzwecke
Brevet européen · EP0688005 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP0688005
- Numéro de demande
- EP95109244
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 14 juin 1995
- Publié
- 20 déc. 1995
- Délivré
- 1 mars 2000
- Radié
- 30 juin 2007
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- G09B 5/04 (2006.01)G11B 3/40 (2006.01)
- Priorité
- DE 4420645 14.06.1994
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 15 févr. 2008
Radié, taxe impayée
Publié dans la +pat+ no 3 de l'année 2008
- 15 mars 2000
Délivré
Publié dans la FBDM no 5 de l'année 2000
Parties
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.