Phonogerät für Lernzwecke

Brevet européen · EP0688005 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0688005
Numéro de demande
EP95109244
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
14 juin 1995
Publié
20 déc. 1995
Délivré
1 mars 2000
Radié
30 juin 2007
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
G09B 5/04 (2006.01)
G11B 3/40 (2006.01)
Priorité
DE 4420645 14.06.1994
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 15 févr. 2008

    Radié, taxe impayée

    Publié dans la +pat+ no 3 de l'année 2008

  2. 15 mars 2000

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 5 de l'année 2000

Parties

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.